Mentions légales

Mentions légales

Le site www.pani.fr est la propriété de :

Pani SAS
Siège : 73 ter, rue Général Mangin - 38100 Grenoble
Tél. 04 76 49 49 39 - Fax 04 76 21 78 07
SAS au capital de 250.000 €
RCS Grenoble 798 038 485

Responsable de la publication : M. Nicolas Guize

Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à : Pani - 31, Rue du Colombier - 38160 Saint Marcellin

Collecte invisible d'informations relatives à la navigation du visiteur
Le site pani.fr enregistre automatiquement certaines données relatives aux habitudes des internautes sur le site. Pani utilise ces données en termes statistiques, toujours dans le but de mieux servir ses visiteurs. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l'URL que l'internaute vient de visiter, celui sur lequel il se rend ensuite (que ces URL soient sur le site ou pas), le navigateur qu'il utilise et son adresse IP.

Propriété intellectuelle
L'accès au site www.pani.fr vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques... constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Tous droits réservés Copyright © Pani